Déposée le 28 août 1984 par la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F domicilié(e) Quartier de la Bégude, 26110 CONDORCET (dossier no 2036948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 051 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2036948) - France.
La marque MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F. - Quartier de la Bégude, 26110 CONDORCET (dossier no 2036948) - France - SIREN 722051984
NOVAMARK - (dossier no 2036948) - France
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 15 avril 1998 - Gage constitué n°253106 - Publication au BOPI 1998-04-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Renouvellement sans limitation le 18 août 1994 n°2036948 - Publication au BOPI 1994-08-18
Inscription le 18 août 1994 - Transmission de propriété n°177859 - Publication au BOPI 1994-08-18
Inscription le 18 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177858 - Publication au BOPI 1994-08-18
Inscription - Gage constitué n°29384 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI
Inscription le 10 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64970 - Publication au BOPI 1992-07-10
Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles : miel;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux. Services de restauration.
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